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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE
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DORE-NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORE-NOEL
COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
92422541
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque DORE-NOEL

Déposée le 12 juin 1992 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORE-NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) 67, rue Jacquart, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DORE-NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORE-NOEL est expirée depuis le 12 juin 2002.

COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : GALIP' , CLAUDE RUNNER


COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE - 67, rue Jacquart, 51100 REIMS - France - SIREN 780410361


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)